Appels d'offres
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Re: Appels d'offres
Irkeos Dim 27 Mar - 19:01
Je viens de regarder les plans issu de l'appel d'offre pour la mise en accessibilité des quais du tram de cet été.
Info n°1 :
On en avait parlé, mais je ne pensais plus que c'était d'actualité. La bouble du terminus Solaure sera bien inversée, c'est à dire que les tram ne se croiseront plus à la station "Faculté médecine". La boucle sera donc effectuée en extérieure et non plus en intérieure. Un gain de temps pourra être effectué (surtout de Solaure vers le Centre ville) où le passage du croisement associé à un virage limitait fortement la vitesse.
Il devrait également y avoir des répercussions sur la ligne
qui empruntait la voie du tram sur deux ou trois cent mètres aux niveau du terminus du tram. En contresens, il ne pourra plus cohabiter avec le tram.
Info n°2 :
Les lignes
et 
vont perdre un arrêt. En effet, les arrêt Bicentenaire et Gare Bellevue seront être regroupés pour ne créer plus qu'un seul arrêt (dénommé me semble-t-il Bicentenaire). il sera situés quelques centaines de mètres plus au sud (±250 m.).
L'accès à la gare de Bellevue étant dorénavant principalement situé place Bellevue, au niveau de la passerelle, il semblerait que la dernière interdistance proche entre Belelvue et Gare Bellevue soit supprimée.
Info n°1 :
On en avait parlé, mais je ne pensais plus que c'était d'actualité. La bouble du terminus Solaure sera bien inversée, c'est à dire que les tram ne se croiseront plus à la station "Faculté médecine". La boucle sera donc effectuée en extérieure et non plus en intérieure. Un gain de temps pourra être effectué (surtout de Solaure vers le Centre ville) où le passage du croisement associé à un virage limitait fortement la vitesse.
Il devrait également y avoir des répercussions sur la ligne
qui empruntait la voie du tram sur deux ou trois cent mètres aux niveau du terminus du tram. En contresens, il ne pourra plus cohabiter avec le tram.Info n°2 :
Les lignes
et vont perdre un arrêt. En effet, les arrêt Bicentenaire et Gare Bellevue seront être regroupés pour ne créer plus qu'un seul arrêt (dénommé me semble-t-il Bicentenaire). il sera situés quelques centaines de mètres plus au sud (±250 m.).L'accès à la gare de Bellevue étant dorénavant principalement situé place Bellevue, au niveau de la passerelle, il semblerait que la dernière interdistance proche entre Belelvue et Gare Bellevue soit supprimée.
Irkeos- Nombre de messages : 1236
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Re: Appels d'offres
chris Lun 28 Mar - 5:48
... gain de temps à Solaure il faut relativiser, on perdait jusqu'à présent 5 secondes du fait de ce croisement... par contre pour le peut-etre qu'il empruntera le même chemin que le tram en direction de Bellevue, pas forcément via le site propre du tram car le croisement à l'arrêt "Hôpital Bellevue" serait difficile; ce serait pourtant pratique on éviterait le détour inutile par Robespierre.
Le MUST serait que la boucle du futur à Bellevue se fasse dans le même sens qu'avant 2006, et que le puisse lui aussi l'emprunter, comme avant 2006; ainsi on aurait un trajet + direct pour le entre la Croix de l'Orme et Bellevue et la correspondance entre le et et se ferait de quai à quai à Bellevue, bien + pratique qu'aujourd'hui
peut-etre qu'il empruntera le même chemin que le tram en direction de Bellevue, pas forcément via le site propre du tram car le croisement à l'arrêt "Hôpital Bellevue" serait difficile; ce serait pourtant pratique on éviterait le détour inutile par Robespierre.Le MUST serait que la boucle du futur
à Bellevue se fasse dans le même sens qu'avant 2006, et que le puisse lui aussi l'emprunter, comme avant 2006; ainsi on aurait un trajet + direct pour le entre la Croix de l'Orme et Bellevue et la correspondance entre le et et se ferait de quai à quai à Bellevue, bien + pratique qu'aujourd'hui
chris- Nombre de messages : 318
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Re: Appels d'offres
mm Lun 28 Mar - 7:35
Salut,
La rue gabriel péri est important en terme de vitesse commercial, car en site propre en direction de Bellevue, il est inenvisageable de dévier la ligne 1.
Je pense qu'une des 2 voies montante en direction de la Ricamarie sera supprimée, reste le problème du tourne à gauche en direction de l'autoroute...
C'est vrai que la desserte de la rue Robespierre est inutile, mais si on reviens en arrière avec une desserte par le site propre tram, il faudrait a nouveau tout casser à Bellevue....
La rue gabriel péri est important en terme de vitesse commercial, car en site propre en direction de Bellevue, il est inenvisageable de dévier la ligne 1.
Je pense qu'une des 2 voies montante en direction de la Ricamarie sera supprimée, reste le problème du tourne à gauche en direction de l'autoroute...
C'est vrai que la desserte de la rue Robespierre est inutile, mais si on reviens en arrière avec une desserte par le site propre tram, il faudrait a nouveau tout casser à Bellevue....
mm- Nombre de messages : 1154
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Re: Appels d'offres
airness 42 Lun 28 Mar - 8:23
et ils pensent à la 22 en descendant l'arret gare de bellevue donnera correspondance à rien
airness 42- Nombre de messages : 174
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Re: Appels d'offres
chris Lun 28 Mar - 11:43
Et oui mm le problème si on voulait revenir au système d'avant 2006 c'est qu'il faudrait à nouveau tout casser place Bellevue, pour moi j'ai toujours pensé que c'était une erreur depuis 2006 d'avoir inversé le sens de la boucle du tram;
Et airness le
fera sa correspondance place Bellevue et non plus à la gare; entre nous je pense qu'entre augmenter la vitesse commerciale du tram en supprimant un arrêt et assurer la correspondance du à la gare, le choix fut vite fait!
Et airness le
fera sa correspondance place Bellevue et non plus à la gare; entre nous je pense qu'entre augmenter la vitesse commerciale du tram en supprimant un arrêt et assurer la correspondance du à la gare, le choix fut vite fait!
chris- Nombre de messages : 318
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Re: Appels d'offres
Yoshidu42 Ven 1 Avr - 21:08
genilac a écrit:SEM vient de lancer un appel d'offre pour 4 véhicules articulés et 12 standards avec option pour 2 supplémentaires de chaque.
La numérotation des véhicules va t'elle rentrée dans les 1000?
Yoshidu42- Nombre de messages : 269
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Re: Appels d'offres
mm Ven 1 Avr - 21:37
Salut,
Je ne pense pas, car la série 200 à 240 des R312 sera libre pour les Standards....a noté que les affrété possède leur propre numéro de parc, et il y a des doublon avec Chazot.....
Les affrétés ont la serie 800 qui leur est destiné mais seul Flouret le respect.
Sur les Pass Stas lorsque on valide son titre par exemple le Sétra n°100 c'est le numéro 883, mais pour Chazot c'est la série 500 qui apparaît sur les pass alors que les bus sont numéroté en 200....
A +
Je ne pense pas, car la série 200 à 240 des R312 sera libre pour les Standards....a noté que les affrété possède leur propre numéro de parc, et il y a des doublon avec Chazot.....
Les affrétés ont la serie 800 qui leur est destiné mais seul Flouret le respect.
Sur les Pass Stas lorsque on valide son titre par exemple le Sétra n°100 c'est le numéro 883, mais pour Chazot c'est la série 500 qui apparaît sur les pass alors que les bus sont numéroté en 200....
A +
mm- Nombre de messages : 1154
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Re: Appels d'offres
Agora Jeu 14 Avr - 16:25
Bonjour à tous,
Concernant le nouvel appel d'offre peut-on rêver a ceci ?
Voici une info venant du forum linéoz
:
Concernant le nouvel appel d'offre peut-on rêver a ceci ?
Voici une info venant du forum linéoz
:de Fryer76 » 14 Avr 2011 12:27
Bonjour,
http://media.daimler.com/dcmedia/0-921-656661-49-1383953-1-0-1-0-0-1-12639-0-0-3842-0-0-0-0-0.html?TS=1302772166027
Un lien de Daimler, qui parle du futur Mercedes Citaro (avec une photo ).
Il sera le premier bus urbain à être équipé de l'ESP et d'une protection en cas de choc, nouveau tableau de bord.
Il sera présenté en Mai de cette année.
à bientôt
Agora- Nombre de messages : 745
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Re: Appels d'offres
Yoshidu42 Jeu 14 Avr - 19:01
Aujourd'hui à midi, c'était la fin des remises des candidatures pour l'appel d'offres en cours.
Yoshidu42- Nombre de messages : 269
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re : Appel d'offres
Va3b2 Sam 16 Avr - 17:50
Donc si l'appel d'offres à été bouclé le jeudi 14 avril 2011 quels sont les constructeurs qui étaient en lice?
Va3b2- Nombre de messages : 448
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Re: Appels d'offres
Irkeos Dim 17 Avr - 14:27
Ce n'est pas parce que l'appel d'offre est fini que les candidats sont publics. Il y a confidentialité des postulants. Seul leur nombre sera connu quand l'appel d'offre sera attribué, d'ici la fin du printemps logiquement.
Irkeos- Nombre de messages : 1236
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Re: Appels d'offres
genilac Mar 19 Avr - 19:51
Appel d'offres lancé ce jour par SEM pour la suppression de la traversée de voie oblique place Louis Courrier. Les travaux sont prévus pour cet été.
genilac- Nombre de messages : 452
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Re: Appels d'offres
Agora Mar 5 Juil - 15:50
Bonjour,
Voici un nouvel appel d'offres pour l'exploitation des lignes de bus en sous traitances (ces lignes se trouvent dans le groupe B), à noté certaines surprises comme la ligne
Firminy - Chazeau qui fera parti du même lot que la ligne 
.
Il y'a aussi la ligne
qui fera parti d'un lot qui regroupera les lignes 
, 
et 
:
Voici l'appel d'offres :
Voici un nouvel appel d'offres pour l'exploitation des lignes de bus en sous traitances (ces lignes se trouvent dans le groupe B), à noté certaines surprises comme la ligne
Firminy - Chazeau qui fera parti du même lot que la ligne .Il y'a aussi la ligne
qui fera parti d'un lot qui regroupera les lignes , et :Voici l'appel d'offres :
- Spoiler:
- AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
SAINT ETIENNE MÉTROPOLE
M. Le Président
2 Avenue GRÜNER
CS 80257
42006 Saint Etienne - Cedex 1
Tél : 04 77 49 74 07 - Fax : 04 77 49 98 21
Poser une question à l'acheteur
L'avis implique un marché public
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Objet Marché de service régulier de transport public de voyageurs - (Saint-Etienne Métropole - Loire)
Nature Services
Type Catégorie de services n°2
Services de transports terrestres , y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FR715
Durée 60 mois à compter de la notification du marché.
DESCRIPTION Exécution, à titre principal, de services réguliers de transport public de voyageur pour la communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole sur le réseau STAS à partir du 1er juillet 2012. Ces services font partie des lignes du groupe B du réseau STAS.
Ce marché est conclu en cohérence avec la Convention de Délégation de Service Public du réseau STAS, confié à la société dénommée « Délégataire STAS », qui a en charge l’exploitation directe des lignes du groupe A et de certaines missions relatives aux lignes du groupe B.
Nomenclature Classification CPV :
Principale : 60112000 - Services de transport routier public
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme Marché à lots
Il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
Les variantes sont refusées
Lots Libellé CPV
N° 1 Ligne STAS N°2 Gare Firminy – Metrotech 2 60112000
N° 2 Ligne STAS N°5 Chateaucreux – La Madeleine, ligne STAS N°58 dessertes scolaires Vallée du Gier 60112000
N° 3 Ligne STAS N°14 Chateaucreux – Grand Quartier et ligne STAS N°29 Chateaucreux – Place du Moulin 60112000
N° 4 Ligne STAS N°10 Valfleury – Jean Jaurès et ligne STAS N°14 Marcenod – Fontanès – Chateaucreux 60112000
N° 5 Ligne STAS N°13 Le Chasseur – Jean Ploton, ligne STAS N°26 Mairie Roche – Saint Victor sur Loire, ligne STAS N°73 Saint Genest Lerpt – Collège Grüner et ligne STAS N°75 Desserte Val de Roche 60112000
N° 6 Ligne STAS N°27 La Terrasse – Saint Héand – Aveizieux et ligne STAS N°45 La Terrasse – Gare Saint Chamond 60112000
N° 7 Ligne STAS N°28 La Pacotière – Maison d’Arrêt et ligne STAS N°76 Desserte Crêt Fond Perdu et ligne scolaire n°61 Reveux – Ecole du Fay 60112000
N° 8 Ligne STAS N°33 Place du Breuil – Chazeau et ligne STAS N°34 Gare Firminy – Mairie Saint Paul en Cornillon 60112000
N° 9 Ligne STAS N°46 Le Plantier – Mairie Saint Joseph – Gare Routière Rive de Gier, ligne STAS N°47 La Cula – Gare Routière Rive de Gier, ligne STAS N°48 Valfleury – Mairie La Grand Croix et ligne STAS N°49 Maison Forte Farnay – Mairie La Grand Croix
Informations complémentaires : Exploitation en autobus 60112000
N° 10 Ligne STAS N°46 Le Plantier – Mairie Saint Joseph – Gare Routière Rive de Gier et ligne STAS N°47 La Cula – Gare Routière Rive de Gier
Informations complémentaires : Exploitation en autocars 60112000
N° 11 Ligne STAS N°48 Valfleury – Chagnon – Mairie La Grand Croix et ligne STAS N°49 Maison Forte Farnay – Mairie La Grand Croix
Informations complémentaires : Exploitation en autocars 60112000
N° 12 Ligne STAS N°20 La Perrotière – Hauts de Terrenoire, ligne STAS N°70 Le Bardot – Jean Moulin, ligne STAS N°71 La Gamotière – Portail Rouge et ligne STAS N°72 La Pacotière – Collège Terrenoire 60112000
N° 13 Ligne STAS N°77 Bonzieux – Sainte Marie et ligne STAS N°78 Bourdon – Sainte Marie 60112000
N° 14 Ligne STAS N°79 Crêt de l’œillet – Lafayette et ligne STAS N°82 Le Bessy – Collège Dorlay 60112000
N° 15 Ligne STAS N°81 Doizieux – Saint-Chamond 60112000
Conditions relatives au contrat
Financement Les marchés seront traités à prix unitaires appliqués aux quantités exécutées. Les prix du marché seront révisables.
Le mode de règlement utilisé est le virement bancaire après mandat administratif. Les sommes dues seront payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
En cas de dépassement du délai de paiement, les intérêts moratoires dus au titulaire du marché ou du ou des sous-traitants seront calculés sur la base du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l’année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Une avance égale à 5% du montant du marché sera versée au titulaire dans les conditions définies par l’article 87 du code des marchés publics sous réserve de la constitution par le titulaire d’une garantie à première demande portant sur le montant total de l’avance.
Les prestations seront financées sur les fonds propre de Saint Etienne Métropole.
Forme juridique Chaque lot sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d’entreprises. Un même candidat peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être mandataire de plus d’un groupement.
Conformément à l'article 51 du Code des marchés publics, dans le cas où un marché est attribué à un groupement, il sera contraint de prendre la forme d’un groupement solidaire, lors de l’attribution du marché.
Autres conditions L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Condition de transport :
Conformément aux termes du décret n° 85-891 du 16 août 1985 modifié, le Titulaire du marché doit être inscrit au Registre des entreprises de transport public routier de personnes tenu par la Préfecture de Région compétente.
Conditions de participation
Situation juridique - références requises :
- Une lettre de candidature, dûment remplie et signée, indiquant nom et pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, les coordonnées du candidat et, en cas de groupement, les cordonnées des membres du groupement, le nom du mandataire et son éventuelle habilitation à signer les offres au nom du groupement (formulaire DC1 ou tout document équivalent);
- Une déclaration du candidat dûment remplie et signée par une personne ayant pouvoir d'engager la société (formulaire DC2 où chaque rubrique devra être remplie avec soin ou tout document équivalent) ;
- Si le candidat n’utilise pas le formulaire DC1, il devra alors impérativement fournir conformément aux articles 43 et 44 du code des marchés publics, une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée, justifiant que le candidat ne fait pas l’objet d’une interdiction de soumissionner aux marchés publics au titre des dispositions des articles 8 et 38 de l’ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 et de l’article 29 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005 ;
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ;
- Si le candidat est en redressement judiciaire (ou procédure étrangère équivalente), copie du ou des jugements prononcés à cet effet (s’il n’est pas rédigé en langue française, le jugement doit être accompagné d’une traduction certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté).
Capacité économique et financière :
Références requises : Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les services objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Référence professionnelle et capacité technique :
Références requises : - Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ;
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Une déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de la prestation.
- Certificat de capacité transport.
Marché réservé : NON
La participation est réservée à une profession particulière : NON
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : NON
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération
50 % : Prix des prestations qui sera évalué sur la base du coût kilométrique total tel que défini à l’annexe 1 de l’Acte d’Engagement (Note /20)
45 % : Valeur technique de l’offre (Note /20)
5 % : Engagement du candidat en termes de développement durable (Note /20)
Renseignements administratifs
Saint Etienne Métropole
Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques
2 Avenue GRÜNER
CS 80257
42006 Saint Etienne 01
Tél : 04 77 49 74 07 - Fax : 04 77 49 98 21
techniques
Saint Etienne Métropole
Direction des Transports et Mobilités - M. VERCASSON
Tél : 04 77 32 90 38
transports@agglo-st-etienne.fr
Documents - Téléchargement immédiat du Règlement de Consultation
- Téléchargement immédiat du Dossier de Consultation des Entreprises
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 07/09/11 à 12h00
Documents payants : NON
Offres Remise des offres le 07/09/11 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 180 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/09/11
Lieu : Saint-Etienne Métropole - Direction Commande publique - 2 Avenue GRUNER à SAINT-ETIENNE
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : OUI
Les membres de la Commission d'appel d'offres en application des articles 22 et 23 du Code des Marchés Publics français.
Les séances d'ouverture des offres et d'attribution du marché se déroulent en séance non publique conformément à l'article 58 du Code des Marchés Publics français.
(La date spécifiée ci-dessus est donnée à titre indicatif).
Dépôt Dépôt dématérialisé en salle des marchés
Renseignements complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat soumissionnaire.
Les candidats sont invités à demander la transmission du dossier de consultation des entreprises par fax au 04.77.49.98.21) ou courrier, à l'attention de la Direction Commande publique et Affaires juridiques :
- Adresse postale : Saint-Etienne Métropole - 2 avenue Grüner CS 80257 - 42006 Saint-Etienne Cedex 1 ;
- Sur place : 2 avenue Grüner – 6ème étage à SAINT-ETIENNE (du lundi au vendredi : 8h30 / 12h30 et 14h / 17h).
Les documents de consultation peuvent également être téléchargés gratuitement, après une inscription préalable, sur le site : http://www.agglo-st-etienne.fr.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, un candidat, même s’il s’agit d’un groupement, peut faire prendre en compte les capacités professionnelles, techniques ou financières d’autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ce ou ces opérateurs et lui. Dans ce cas, le candidat doit produire les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont demandés ci-dessus et doit également apporter la preuve qu’il disposera des capacités de cet opérateur économique pour l’exécution du marché par un engagement écrit de ce dernier. Si un groupement d’entreprises souhaite remettre une offre, chaque entreprise doit remettre un dossier complet comprenant les pièces énumérées ci dessus. Le mandataire devra également remettre les éléments mentionnés dans la lettre de candidature. Ce document devra être rempli et signé par l’ensemble des membres du groupement. Pour faciliter les démarches administratives, des formulaires normalisés (DC 1 et DC 2) regroupant certains renseignements énumérés ci-dessus sont disponibles sur le site Internet suivant : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
Lors de l’examen des candidatures, Saint Etienne Métropole éliminera par décision prise avant l’analyse de l’offre :
- les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché public en vertu des dispositions de l’article 43 du Code des marchés publics ;
- les candidats qui, après demande de régularisation éventuelle, produisent un dossier de candidature ne comportant pas l’ensemble des pièces de candidatures mentionnées à l’article 3-1A/ du Règlement de la Consultation ;
- les candidatures qui ne satisfont pas aux niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières exigées pour la réalisation de la prestation en cause.
Aucune enchère électronique ne sera effectuée.
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée, avant la date et l’heure limite selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, les candidats sont informés que le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par Saint-Etienne Métropole est le suivant : transmission des plis par voie électronique par l’intermédiaire du site : http://www.agglo-st-etienne.fr/
Marché périodique : NON
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le Tribunal Administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative(Cja).L'article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
Envoi le 04/07/2011 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/07/2011
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Re: Appels d'offres
Irkeos Mer 6 Juil - 16:15
Merci pour ces infos ! C'est - d'un point de vue personnel - inquiétant que Saint Etienne Métropole affrète encore plus ses lignes. Je pense qu'un réseau multi affrété est moins performant qu'un réseau exploité par un exploitant principal. Après tant mieux pour les affréteurs ...
Je vous livre une rapide analyse :
L'appel d'offre s'exprime en lot (donc exploité par un transport unique si on est logique)
- ligne 2 (Firminy > Saint Etienne > Saint Jean Bonnefond) : le nombre de kilomètre concerné semble indiquer que la ligne serait exploitée par un seul exploitant, et non 3 comme actuellement. La STAS n'exploiterait donc plus cette ligne
- ligne 5 (Châteaucreux > Rive de Gier) et ligne 58 (desserte scolaire de la vallée du Gier)
- ligne 14 (Châteaucreux > Grand Quartier, hors extension vers les Monts du Jarez) et ligne 29 (Châteaucreux > Saint Chamond par la Chabure) : ces lignes sont aujourd'hui exploitées par deux affréteurs différents.
- ligne 14 et 10 : extension vers les Monts du Jarez
- ligne 13 (Saint Genest Lerpt > Saint Etienne), 26 ( Roche > Saint Victor) et 73 (Saint Genest Lerpt > Collège de Roche) et 75 (desserte scolaire du Val de Roche) : ces lignes sont actuellement exploitée par plusieurs affrétés
- ligne 27 (Terrasse > Saint Héand) et 45 (Terrasse > Saint Chamond) : ces lignes sont actuellement exploitée par plusieurs affrétés
- ligne 28 (Saint Jean Bonnefond > La Talaudière > Maison d'arrêt) et 76 (desserte scolaire Saint Jean Bonnefond) + ligne scolaire (Reveux > Ecole du Fay)
- ligne 33 (Firminy centre > Firminy Vert, Verte Colline et Chazeau) et ligne 34 (Firminy > Saint Paul en Cornillon) : la ligne 33 est une ligne qui était exploitée par la STAS et qui deviendrait une ligne affrété
- ligne 46 à 49 (vallée du Gier) en autobus standard
- ligne 46 à 47 en autocar (desserte scolaire exclusive)
- ligne 48 à 49 en autocar (desserte scolaire exclusive)
- ligne 20 (Haut de Terrenoire > Perrotière), 70 (Poste > Bardot), 71 (Terrenoire > Portail Rouge) et 72 (Saint Jean Bonnefond > COllège Terrenoire): la ligne 20 est passée depuis 1 an en affrétés et la ligne 70 (ancienne 19) et 72 se voit nouvellement affrétés
(pour info, la ligne 70 est indiquée "ne fonctionne pas en été")
- ligne 77 (Bonzieu > St Chamond) et ligne 78 (Hameau nord Saint Chamond) : la ligne 77 était exploitée par la STAS jusqu'à présent
- ligne 79 (desserte scolaire Saint Chamond) et 82 (Saint Paul en Jarez > Collège Dorlay)
- ligne 81 (Saint Chamond > La Terrasse sur Dorlay > Doizieux)
Ce qu'on peut en retenir :
- la STAS perdrait l'exploitation de 5 lignes (lignes 2, 33, 70, 72 et 77)
- il n'y a pas les lignes 10 Jean Jaurès > Sorbiers (hors extension vers les monts du Jarez) et 15 (Terrasse > Bertrandière). Faut-il y voir une exploitation par la STAS ou alors le contrat est spécifique pour ces lignes et ne fait pas partie de cet appel d'offre ?
Je vous livre une rapide analyse :
L'appel d'offre s'exprime en lot (donc exploité par un transport unique si on est logique)
- ligne 2 (Firminy > Saint Etienne > Saint Jean Bonnefond) : le nombre de kilomètre concerné semble indiquer que la ligne serait exploitée par un seul exploitant, et non 3 comme actuellement. La STAS n'exploiterait donc plus cette ligne
- ligne 5 (Châteaucreux > Rive de Gier) et ligne 58 (desserte scolaire de la vallée du Gier)
- ligne 14 (Châteaucreux > Grand Quartier, hors extension vers les Monts du Jarez) et ligne 29 (Châteaucreux > Saint Chamond par la Chabure) : ces lignes sont aujourd'hui exploitées par deux affréteurs différents.
- ligne 14 et 10 : extension vers les Monts du Jarez
- ligne 13 (Saint Genest Lerpt > Saint Etienne), 26 ( Roche > Saint Victor) et 73 (Saint Genest Lerpt > Collège de Roche) et 75 (desserte scolaire du Val de Roche) : ces lignes sont actuellement exploitée par plusieurs affrétés
- ligne 27 (Terrasse > Saint Héand) et 45 (Terrasse > Saint Chamond) : ces lignes sont actuellement exploitée par plusieurs affrétés
- ligne 28 (Saint Jean Bonnefond > La Talaudière > Maison d'arrêt) et 76 (desserte scolaire Saint Jean Bonnefond) + ligne scolaire (Reveux > Ecole du Fay)
- ligne 33 (Firminy centre > Firminy Vert, Verte Colline et Chazeau) et ligne 34 (Firminy > Saint Paul en Cornillon) : la ligne 33 est une ligne qui était exploitée par la STAS et qui deviendrait une ligne affrété
- ligne 46 à 49 (vallée du Gier) en autobus standard
- ligne 46 à 47 en autocar (desserte scolaire exclusive)
- ligne 48 à 49 en autocar (desserte scolaire exclusive)
- ligne 20 (Haut de Terrenoire > Perrotière), 70 (Poste > Bardot), 71 (Terrenoire > Portail Rouge) et 72 (Saint Jean Bonnefond > COllège Terrenoire): la ligne 20 est passée depuis 1 an en affrétés et la ligne 70 (ancienne 19) et 72 se voit nouvellement affrétés
(pour info, la ligne 70 est indiquée "ne fonctionne pas en été")
- ligne 77 (Bonzieu > St Chamond) et ligne 78 (Hameau nord Saint Chamond) : la ligne 77 était exploitée par la STAS jusqu'à présent
- ligne 79 (desserte scolaire Saint Chamond) et 82 (Saint Paul en Jarez > Collège Dorlay)
- ligne 81 (Saint Chamond > La Terrasse sur Dorlay > Doizieux)
Ce qu'on peut en retenir :
- la STAS perdrait l'exploitation de 5 lignes (lignes 2, 33, 70, 72 et 77)
- il n'y a pas les lignes 10 Jean Jaurès > Sorbiers (hors extension vers les monts du Jarez) et 15 (Terrasse > Bertrandière). Faut-il y voir une exploitation par la STAS ou alors le contrat est spécifique pour ces lignes et ne fait pas partie de cet appel d'offre ?
Irkeos- Nombre de messages : 1236
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re: appel d'offres
Va3b2 Mer 6 Juil - 17:20
Effectivement c'est bizarre mais bon il ne faut plus s'étonner de rien avec la stas . Une petite suggestion est-ce que ça serait du à l'utilisation de leur véhicules en flux tendu et qu'ils n'ont presque plus de véhicules pour leur lignes en cas d'incident ?
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Re: Appels d'offres
RomAin Mer 6 Juil - 20:11
Inquiétant, oui et non.
Il y a le pour et le contre.
POUR
- économie (affrétés - chers que la STAS)
- plus de flexibilité pour la STAS
- parc suffisant (entraînant peut-être des réformes ou des reventes aux affrétés)
- nouvelles parts de marché pour les affrétés
CONTRE
- surnombre des conducteurs STAS
- désengagement de la STAS dû à SEM
- baisse de la qualité (cela concerne certains affrétés)
et j'en oublis
Il y a le pour et le contre.
POUR
- économie (affrétés - chers que la STAS)
- plus de flexibilité pour la STAS
- parc suffisant (entraînant peut-être des réformes ou des reventes aux affrétés)
- nouvelles parts de marché pour les affrétés
CONTRE
- surnombre des conducteurs STAS
- désengagement de la STAS dû à SEM
- baisse de la qualité (cela concerne certains affrétés)
et j'en oublis
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Re: Appels d'offres
Irkeos Ven 8 Juil - 7:22
Ok pour les pour mais je rajoute au CONTRE :
- Négociation et qualité de travail bien moins intéressante pour les affrétés par rapport au personnel STAS
- Bus des affrétés moins "équipés" (même nos meilleurs affrétés n'ont pas le niveau des bus de la STAS)
- les démarches entreprises par SEM toucheront un public moins large (démarche DESIGN pour les intérieurs des bus par exemple)
...
Je pense que c'est une vrai question et je me demande pourquoi les grands réseaux de qualité ont très peu d'affrétés ...
- Négociation et qualité de travail bien moins intéressante pour les affrétés par rapport au personnel STAS
- Bus des affrétés moins "équipés" (même nos meilleurs affrétés n'ont pas le niveau des bus de la STAS)
- les démarches entreprises par SEM toucheront un public moins large (démarche DESIGN pour les intérieurs des bus par exemple)
...
Je pense que c'est une vrai question et je me demande pourquoi les grands réseaux de qualité ont très peu d'affrétés ...
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Re: Appels d'offres
jerome Ven 8 Juil - 13:18
Irkeos a écrit:- ligne 2 (Firminy > Saint Etienne > Saint Jean Bonnefond) : le nombre de kilomètre concerné semble indiquer que la ligne serait exploitée par un seul exploitant, et non 3 comme actuellement. La STAS n'exploiterait donc plus cette ligne
Bonjour,
J'aurais souhaité savoir où avez-vous trouvé le kilométrage concerné pour chaque ligne ?
RomAin a écrit:CONTRE
- désengagement de la STAS dû à SEM
Je ne comprends pas bien la signification de ce point. Peux-tu expliquer ?
RomAin a écrit:CONTRE
- baisse de la qualité (cela concerne certains affrétés)
La qualité, on peut l’exiger et l’évaluer. Si les affrêtés sont gérés par SEM au même titre que l'exploitant principal TPAS, en quoi serait-il plus difficile pour SEM de soumettre les premiers aux mêmes exigences et critères de qualité que le second, à partir du moment où ces critères et objectifs à atteindre sont clairement énoncés dans le cahier des charges, puis évalués avec éventuellement un système de bonus / malus suivant les performances ou manquements constatés ?
Irkeos a écrit:- Bus des affrétés moins "équipés" (même nos meilleurs affrétés n'ont pas le niveau des bus de la STAS)
Ce critère n'est pas lié au prestataire retenu, mais plutôt aux exigences de l'autorité organisatrice vis à vis de l'opérateur, quel qu'il soit, sur l’équipement, l’âge moyen, la capacité et la propreté des véhicules mis en œuvre dans le cadre de l’exécution du contrat.
Irkeos a écrit: je me demande pourquoi les grands réseaux de qualité ont très peu d'affrétés ...
As-tu des exemples avec résultats d’évaluations de qualité de service à l’appui ? Je ne connais pas de lien clairement établi entre la proportion de services affrêtés d’un réseau et le niveau de qualité du service rendu aux usagers et je pense qu’on peut trouver de « bons » et de « mauvais » élèves dans les différents cas. Une fois de plus la qualité de service dépend surtout du travail réalisé par l’Autorité Organisatrice d’un bout à l’autre de la chaîne (rédaction du cahier des charges, choix du (des) opérateur(s), surveillance attentive de la qualité des prestations réalisées…).
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Re: Appels d'offres
Irkeos Sam 9 Juil - 10:28
L'appel d'offre donne le nombre de kilomètre exact (équivalent service 2010/2011) pour chaque ligne. Si tu regardes le nombre de km pour la ligne 
, il y en a environ 700 000, soit les km parcourus pour le service 2010.
Quand je dis que la qualité et l'équipement des bus sont moins importants pour les affrétés, ce n'est pas une critique pour l'affrété. Il ne fait que ce qu'on lui demande. Je ne critique ici pas les affrétés, mais plutôt la volonté politique et technique de faire appel à des affrétés plutôt que de mettre le prix pour que le réseau soit exploité principalement par l'exploitant principal.
, il y en a environ 700 000, soit les km parcourus pour le service 2010.Quand je dis que la qualité et l'équipement des bus sont moins importants pour les affrétés, ce n'est pas une critique pour l'affrété. Il ne fait que ce qu'on lui demande. Je ne critique ici pas les affrétés, mais plutôt la volonté politique et technique de faire appel à des affrétés plutôt que de mettre le prix pour que le réseau soit exploité principalement par l'exploitant principal.
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Re: Appels d'offres
RomAin Dim 16 Oct - 21:29
Savons nous qui a remporté l'appel d'offre des véhicules ?
J'espère sincèrement que mercedes remportera l'appel d'offre.
J'ai eu la chance de comparer le citaro et citelis 18 sur le même parcours et la même distance dans montreynaud et en conclusion, le citaro est LE véhicule le mieux adapté aux routes accidentés de Saint-Etienne.
J'espère sincèrement que mercedes remportera l'appel d'offre.
J'ai eu la chance de comparer le citaro et citelis 18 sur le même parcours et la même distance dans montreynaud et en conclusion, le citaro est LE véhicule le mieux adapté aux routes accidentés de Saint-Etienne.
RomAin- Nombre de messages : 101
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re: appel d'offres
Va3b2 Dim 16 Oct - 22:12
De quel appel d'offres tu parles celui qui sera attribué pour les 4 autobus articulés ou le 12 prochains autobus standards ? Si c'est pour les 4 articulés je pense que çà sera de l'Irisbus Citélis 18 pour voir une série complète de 18 Citélis 18 et pour éviter aussi d'avoir 36 sortes d'autobus. Par contre pour les standards aucune information ne filtre de la part de la Stas.
Dans ta comparaison tu compares le Citaro Standard au Citélis articulé et tu dis que le Citaro est mieux adapté sur le parcours de Montreynaud c'est normal il a un rapport poids/puissance mieux adapté c'est normal il est moins lourd il n'a pas de remorque à trainé donc sa fausse le jugement que tu apportes l'idéal c'était le Renault PR180-2 qui était un articulé tracteur-pousseur avec seulement un moteur de 240ch.
Dans ta comparaison tu compares le Citaro Standard au Citélis articulé et tu dis que le Citaro est mieux adapté sur le parcours de Montreynaud c'est normal il a un rapport poids/puissance mieux adapté c'est normal il est moins lourd il n'a pas de remorque à trainé donc sa fausse le jugement que tu apportes l'idéal c'était le Renault PR180-2 qui était un articulé tracteur-pousseur avec seulement un moteur de 240ch.
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Re: Appels d'offres
tyr0ne Dim 23 Oct - 12:04
Selon mes sources :) Le marché serait remporté par Heuliez pour les prochains Standards
tyr0ne- Nombre de messages : 154
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Re: Appels d'offres
Agora Dim 23 Oct - 15:55
Bonjour,
Me revoici parmi vous,
Désolé suite à un déménagement et de problème avec mon fournisseurs d'accès internet je n'ai pas pu me connecter depuis a peu près 3/4 mois.
J'en suis vraiment désolé.
Je viens de voir l'attribution de l'appel d'offre et tes sources se sont trompés apparemment, car le vainqueur de l'appel d'offres est IRISBUS pour l'acquisition d'articulés ainsi que des standards.
Voici l'attribution :
PS : Une mise à jour de la photothèque verra bientôt le jour
Me revoici parmi vous,
Désolé suite à un déménagement et de problème avec mon fournisseurs d'accès internet je n'ai pas pu me connecter depuis a peu près 3/4 mois.
J'en suis vraiment désolé.
tyr0ne a écrit:Selon mes sources :) Le marché serait remporté par Heuliez pour les prochains Standards
Je viens de voir l'attribution de l'appel d'offre et tes sources se sont trompés apparemment, car le vainqueur de l'appel d'offres est IRISBUS pour l'acquisition d'articulés ainsi que des standards.
Voici l'attribution :
- Spoiler:
- AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Saint Etienne Métropole, 2 avenue Gruner, Cs 80257, à l'attention de le président, F-42006 Saint-Etienne. Tél. : (+33) 4 77 49 74 07. E-mail : marches@agglo-st-etienne.fr. Fax : (+33) 4 77 49 98 21.
Adresse(s) internet :
Adresse générale de l'entité adjudicatrice (URL) : http://www.agglo-st-etienne.fr/.
Adresse du profil d'acheteur : http://www.agglo-st-etienne.fr/.
I.2) Activité(s) principale(s) de l'entité adjudicatrice :
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation des services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR715.
II.1.3) L'avis implique :
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de 4 autobus urbains articulés à 4 portes et de 12 autobus urbains standards à 3 portes (Saint-Etienne, Loire).
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34121100, 34121400.
II.1.6) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marchés passés :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure :
négociée avec mise en concurrence.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 058-094634 du 24/03/2011.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
V.1) Attribution et valeur du marché :
Intitulé : Marché n° : 2011 Tm 358
V.1.1) Date de la décision d'attribution du marché : 5 octobre 2011
V.1.2) Nombre d'offres reçues : 4
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique en faveur duquel une décision d'attribution du marché a été prise :
Iveco France - Irisbus, Le Parc technologique Bâtiment 9 - 9 allée Irène Joliot Curie B.P. 59, 69802 Saint Priest Cedex.
V.1.4) Estimation initiale du montant du marché :
V.1.5) Le marché est susceptible d'être sous-traité :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
VI.2) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral sur www.agglo-st-etienne.fr/
Montant global et forfaitaire du marché : 4 437 280 EUR (H.T.) soit 5 306 986,88 EUR (T.T.C.) correspondant au montant de la Tanche Ferme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 octobre 2011.
Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 60 B, annonce n° 180 du 25 mars 2011
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr Tél. : (+33) 4 78 14 10 10 Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.3.2) Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le Tribunal Administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative(Cja).L'Article L. 521-1 du Cja permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L. 521-2 du Cja. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L. 521-3 du Cja). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L. 551-1 du Cja. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 12 octobre 2011.
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